Permis de construire - SITADEL

Les données de permis de construire remontent dans une base de données nationale appelée SITADEL.

Celle-ci est récupérée et filtrée par le PMO afin d'afficher les permis autorisés sur la commune de St Pierre d'Oléron en expérimentation.

Simple

Date (Publication)
2026-01-22
Identificateur
https://carto.marennes-oleron.com/geonetwork/srv/resourcesaf7d19ba-d014-11f0-9576-b18889c84d0f
Distributeur
  Pôle Marennes Oléron -

GEMET

  • permis de construire

Territoires du PMO

  • Saint-Pierre-d'Oléron

Registre de thème INSPIRE

  • Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

  • Usage des sols
Contraintes d'accès
Autres restrictions
Contraintes d'utilisation
Autres restrictions
Autres contraintes

Pas de restriction d'accès au public
Type de représentation spatiale
Vecteur
Langue de la ressource

fre
Exclusion
Non
N
S
E
W


Niveau
Jeu de données
Généralités sur la provenance

Téléchargement de la donnée et filtre sur l'emprise du territoire
Identifiant de la fiche
af7d19ba-d014-11f0-9576-b18889c84d0f XML
Langue

fre
Jeu de caractères
Utf8
Type de ressource
Jeu de données
Date des métadonnées
2026-01-23T14:31:40
Nom du standard de métadonnées

ISO 19115:2003/19139
Point de contact
  Pôle Marennes Oléron -
 
 

Aperçus

Étendue spatiale

N
S
E
W


Mots clés

GEMET
permis de construire
Registre de thème INSPIRE
Usage des sols Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Fourni par

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