Date (Publication)

2022-09-25

Date (Révision)

2019-11-19

Identificateur

https://geo.geoplateforme17.fr/CG17/wfs

Mots clés

Mots clés

Mots clés

Registre restreint PMO INSPIRE

• Parcelles cadastrales

• Sites protégés

• Habitats et biotopes

• Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

GEMET

• zone sensible

• espace naturel sensible

• zone de préemption

• préemption

• milieu sensible

• zone sensible (écologie)

Territoires du PMO

• Pays Marennes Oléron

Limitation d'utilisation

Obligation de faire mention du copyright

Contraintes d'utilisation

Droit d’auteur / Droit moral (copyright)

Autres contraintes

© Conseil Général de la Charente-Maritime

Type de représentation spatiale

Vecteur

Langue de la ressource

fre

Catégorie ISO

• Cadastre, aménagement

Description

Charente Maritime

Exclusion

Oui

Nom du système de référence

Lambert 93 (2154)

Ressource en ligne

Zones de Préemption des Espaces Natuels Sensibles (ZPENS) 2019 - Département 17 ( WWW:LINK-1.0-http--samples )

Fiche métadonnée

Ressource en ligne

Zones de Préemption des Espaces Natuels Sensibles (ZPENS) ( WMTS )

Niveau

Jeu de données

Généralités sur la provenance

les ZPENS sont constamment en évolution. Certaines zones sont sujettes à vérification du service. Ainsi ce jeu de données ne peut être opposable au tiers. Les zones sont créées par agrégation spatiale du parcellaire de la DDFiP17. Publication dans le journal officiel, et journaux locaux et thématiques.

Identifiant de la fiche

2afe2b3d-2227-4b67-abe6-6dbb7a427e42 XML

Langue

fre

Jeu de caractères

Utf8

Type de ressource

Jeu de données

Date des métadonnées

2025-01-14T12:58:10

Nom du standard de métadonnées

ISO 19115:2003/19139