Site sélectionné pour intégrer le réseau Natura 2000, en application de la directive "habitats, faune, flore", sur la base des propositions des États membres. La liste nominative des sites d'importance communautaire (SIC) est arrêtée par la Commission européenne pour chaque région biogéographique. Ces sites sont ensuite désignés en zones spéciales de conservation (ZSC) par arrêtés ministériels.

Diagnostic de l'ensemble des adresses liée de la commune de La Brée-les-Bains, réalisé par la commune en décembre 2023, par deux agents lors d'une campagne terrain, ces données se concentrent uniquement sur les adresses.

Emplacement et noms des embarcadères

Echelle de calcul : Unité de mesure : En nombre Etat initial (SCoT 2023) : 2022 = état mauvais

Donnée numérisée et photo-interprétation de l'itinéraire chemin d'Oléron validé au COPIL 2 en juillet 2022. Ce n'est pas l'itinéraire fonctionnel du chemin d'Oléron car ce n'est pas un relevé GPS. C'est une donnée qui a été présentée, discutée et validée par l'ensemble des partenaires et notamment les communes.

Occupation du sol oléronais concerné par les sites Natura 2000 Marais de Brouage et Marais de la Seudre

Diagnostic de l'ensemble des adresses et de la signalisation liée de la commune de La Brée-les-Bains, réalisé par la commune en décembre 2023, par deux agents lors d'une campagne terrain, ces données concernent des observations lors de ce diagnostic.

Parcelles détenues par au moins une structure publique. Cette donnée est issue d'un croisement entre le parcellaire du PCI de la DGFiP avec une partie le fichier des locaux et des parcelles des personnes morales distribué par le Ministère de l'Economie. La donnée actuellement affichée est à jour du millésime 2023.

Sous-trame de la donnée Trame Verte et Bleue. Identification des corridors, réservoirs et réservoirs secondaires. Donnée Trame Verte et Bleue : TLi : sous-trame littorale de la donnée Trame Verte et Bleue.

La géométrie des points de production est renseignée à partir des parcelles cadastrales, par intersection avec les points de la base adresse nationale, des typologies d'anomalies sont caractérisées.