Date (Publication)

2023-01-30

Date (Création)

2022-11-02

Identificateur

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr / fr-120066022-orphan-c068c250-c34d-4a8e-b7e3-9aff0d7b7046

Arborescence thématique de la COVADIS

• Risque/Inondation

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Zones à risque naturel

Arborescence thématique de la COVADIS

• Risque/Zonages Risque naturel

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Usage des sols

Thème

• aménagement

• données ouvertes

• pprn

• prescription

• périmètre

• inondation

• risque naturel

• usage des sols

Limitation d'utilisation

aucune

Limitation d'utilisation

Aucune

Limitation d'utilisation

Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf

Limitation d'utilisation

sans restriction

Limitation d'utilisation

Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.

Contraintes d'accès

Autres restrictions

Contraintes d'utilisation

Licence

Autres contraintes

Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE

Identificateur du jeu de données aggrégé

fr-120066022-jdd-187adefa-d3e1-4974-b1b5-8e241886e4f6

Type d'association

Partie d'une même base de données

Type d'initiative

Collection

Identificateur du jeu de données aggrégé

fr-120066022-jdd-402f776b-a519-49fd-8f29-0abec5b96018

Type d'association

Partie d'une même base de données

Type d'initiative

Collection

Type de représentation spatiale

Vecteur

Langue de la ressource

Français

Encodage des caractères

Utf8

Catégorie ISO

• Cadastre, aménagement
• Sciences de la terre, géosciences

Description

CHARENTE-MARITIME, Charente-Maritime, CHARENTE-MARITIME, Littoral atlantique, Littoral atlantique

Code

2154

Espace de nommage

EPSG

Format (encodage)

• ESRI Shapefile (SHP) ( )

Unités de distribution

Accès aux métadonnées

Ressource en ligne

Vue HTML des métadonnées sur internet ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )

Ressource en ligne

Vue XML des métadonnées ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )

Unités de distribution

Autres ressources en ligne

Ressource en ligne

Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT ( WWW:LINK-1.0-http--link )

Unités de distribution

Accès aux données

Ressource en ligne

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )

Unités de distribution

Accès aux données

Ressource en ligne

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via intranet ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )

Unités de distribution

URL de base des services wms/wfs

Ressource en ligne

URL de base des services wms/wfs sur internet

Unités de distribution

URL de base des services wms/wfs

Ressource en ligne

URL de base des services wms/wfs sur intranet

Niveau

Jeu de données

Généralités sur la provenance

PPRN inondation approuvé le 02/11/2022. Zones à risques numérisées à partir du PCI vecteur - IGN et du LIDAR - 2016

Échelle 1/5000

Identifiant de la fiche

619f9fa1-e182-4e90-bb11-f983f2f1fd7a XML

Langue

Français

Jeu de caractères

UTF-8

Identifiant de la fiche de métadonnées parent

fr-120066022-sjdd-830abfe6-ae1a-4daf-b97d-51d63b8b8798

fr-120066022-sjdd-830abfe6-ae1a-4daf-b97d-51d63b8b8798

Type de ressource

Jeu de données

Nom du niveau de hiérarchie

lot de données

Date des métadonnées

2023-11-02T14:51:38

Nom du standard de métadonnées

ISO 19115

Version du standard de métadonnées

2003 Cor.1:2006