Servitude de Passage littoral 2022
Donnée mise à jour en 2022 avec ajouts de champs qualitatifs
Donnée numérisée en 2016 des arrêtés préfectoraux de la SPPL
Donnée catégorisée sous 3 formats légaux
Simple
Information de l'identification
- Date (Création)
- 2022-01-01
- Identificateur
- https://carto.marennes-oleron.com/geonetwork/9b1593ef-c411-4c6a-82ed-4c13eacb5440
Distributeur
Propriétaire
DDTM Charente Maritime - Service Gestion du littoral
- Type de représentation spatiale
- Vecteur
- Catégorie ISO
-
- Cadastre, aménagement
- Fréquence de mise à jour
- Non planifiée
- Remarque sur la mise à jour
- Sauf changement arrêté
- Territoires du PMO
-
- Pays Marennes Oléron
Contraintes sur la ressource
- Contraintes d'accès
- Non restreint
- Contraintes d'utilisation
- Non restreint
- Autres contraintes
- Pas de restriction d'accès au public
- Langue
- Français
- Encodage de caractères
- Utf8
Généalogie des ressources
- Niveau
- Jeu de données
Information sur le système de référence
Identifiant
- Code
- EPSG:2154
- Description
- RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154)
- Niveau
- Jeu de données
Etendue
Métadonnées
- Identifiant de la fiche
- urn:uuid/9b1593ef-c411-4c6a-82ed-4c13eacb5440
- Langue
- Français
- Encodage de caractères
- Utf8
Point de contact
Type de ressource
- Domaine d’application de la ressource
- Jeu de données
- Lien vers la métadonnée
- https://carto.marennes-oleron.com/geonetwork/srv/api/records/9b1593ef-c411-4c6a-82ed-4c13eacb5440
- Informations de date (Révision)
- 2023-08-10T14:39:26
- Informations de date (Création)
- 2023-03-21T16:11:44
Norme des métadonnées
- Titre
- ISO 19115-3