Bilan sur 10 ans des modifications apportées au SCoT 2 Marennes Oléron
Echelle de calcul : SCoT
Unité de mesure : nombre de décisions apportant des modifications au SCoT 2
Etat initial (SCoT 2023) : Arrêt du SCoT révisé le 29/09
Simple
Information de l'identification
- Date (Début de validité)
- 2023-10-03
- Identificateur
- https://carto.marennes-oleron.com/geonetwork/d864f62d-331e-474c-9569-342164589f33
- Etat
- Proposé
Point de contact
Co-auteur
SCoT- Pôle Marennes Oléron - Marianne RULIER (Cheffe de projet SCoT (schéma de cohérence territoriale))
22-24, rue Dubois Meynardie
Marennes Hiers-Brouage
17320
France
- Catégorie ISO
-
- Cadastre, aménagement
- Fréquence de mise à jour
- Lorsque nécessaire
- Niveau
- Jeux de données non géographiques
- Mots clés
-
- scot
- Territoires du PMO
-
- Pays Marennes Oléron
- GEMET
-
- administration
- organisation administrative
- principe de coopération
Contraintes sur la ressource
- Contraintes d'accès
- Autres restrictions
- Contraintes d'utilisation
- Autres restrictions
- Autres contraintes
- Aucune restriction
- Langue
- Français
- Encodage de caractères
- Utf8
Informations sur la distribution
Auteur
Généalogie des ressources
- Généralités sur la provenance
- Inventaire des comités de suivi/évaluation dans le cadre du SCoT 2 Marennes Oléron
- Niveau
- Jeux de données non géographiques
Etendue
N
S
E
W
- Niveau
- Jeux de données non géographiques
Etendue
Métadonnées
- Identifiant de la fiche
- urn:uuid/d864f62d-331e-474c-9569-342164589f33
- Langue
- Français
- Encodage de caractères
- Utf8
Point de contact
Co-auteur
Type de ressource
- Domaine d’application de la ressource
- Jeux de données non géographiques
- Lien vers la métadonnée
- https://carto.marennes-oleron.com/geonetwork/srv/api/records/d864f62d-331e-474c-9569-342164589f33
- Informations de date (Révision)
- 2024-04-03T15:18:06
- Informations de date (Création)
- 2023-03-28T15:48:55
Norme des métadonnées
- Titre
- ISO 19115-3