Datalogue du PMO
Suivi des procédures des PLU des communes du SCoT Marennes oléron
Cette couche de données représente les communes suivies par le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT). Elle inclut des informations sur le suivi des procédures associées aux Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) pour chaque commune, renseignées par l'agent en charge du SCoT via un websig. Cette cartographie est utilisée par l'agent en vue des réunions de suivi du SCoT.
Simple
Information de l'identification
- Date (Publication)
- 2025-03-11
- Identificateur
- https://carto.marennes-oleron.com/geonetwork/de76d360-fe51-11ef-be60-2dd13423710d
Propriétaire
- Type de représentation spatiale
- Vecteur
- Catégorie ISO
-
- Cadastre, aménagement
- Limites politiques et administratives
- Fréquence de mise à jour
- Continue
- Remarque sur la mise à jour
- Les données sont mises à jour régulièrement par l'agent en charge du SCoT, en vue des préparations de réunions associées.
- Territoires du PMO
-
- Pays Marennes Oléron
Contraintes sur la ressource
- Contraintes d'accès
- Autres restrictions
- Contraintes d'utilisation
- Autres restrictions
- Autres contraintes
- Pas de restriction d'accès au public
- Langue
- Français
- Encodage de caractères
- Utf8
Information sur le contenu
- Définition
- Etat de la procédure PLU
- Cardinalités
- 1..1
- Nom du type
- CHARACTER
Liste de valeurs
- Libellé
- Révision allégée
Liste de valeurs
- Libellé
- Modification
Liste de valeurs
- Libellé
- Modification simplifiée
Liste de valeurs
- Libellé
- Mise à jour
Liste de valeurs
- Libellé
- Mise en compatibilité
Informations sur la distribution
Auteur
- Ressource en ligne
- Application utilisant la ressource
Informations sur la qualité des données
- Niveau
- Jeu de données
Généalogie des ressources
- Généralités sur la provenance
- Les données contenues dans cette couche proviennent principalement des informations collectées et renseignées par l'agent en charge du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT). La mise à jour des données est effectuée via un système d'information géographique en ligne (websig), où l'agent indique l'état du Plan Local d'Urbanisme (PLU) pour chaque commune suivie par le SCoT. Les sources d'information incluent les documents officiels du PLU fournis par les communes, ainsi que les retours d'informations obtenus lors des réunions de suivi. La fréquence des mises à jour dépend de l'évolution des PLU et des besoins de suivi du SCoT, assurant ainsi une actualisation régulière et fiable des données.
- Niveau
- Jeu de données
Information sur le système de référence
Identifiant
- Code
- 2154
- Description
- RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154)
- Niveau
- Jeu de données
Etendue
Métadonnées
- Identifiant de la fiche
- urn:uuid/de76d360-fe51-11ef-be60-2dd13423710d
- Langue
- Français
- Encodage de caractères
- Utf8
Point de contact
Type de ressource
- Domaine d’application de la ressource
- Jeu de données
- Lien vers la métadonnée
- https://carto.marennes-oleron.com/geonetwork/srv/api/records/de76d360-fe51-11ef-be60-2dd13423710d
- Informations de date (Révision)
- 2025-03-11T12:28:16
- Informations de date (Création)
- 2023-08-25T11:00:54
Norme des métadonnées
- Titre
- ISO 19115-3
