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Commentaire pour le suivi de la consommation foncière

Pour suivre les projets de construction pouvant ammener à la consommation foncière, une donnée commentaire permet de réaliser un suivi à la parcelle, jusqu'à la réalisation de l'aménagement.

Simple

Date (Publication)
2026-01-19
Identificateur
https://carto.marennes-oleron.com/geonetwork/srv/resourcesfe2d10b9-f545-11f0-9628-57b6621f13bf
Distributeur
  Pôle Marennes Oléron -
Auteur
  SCoT- Pôle Marennes Oléron - Marianne RULIER ( Cheffe de projet SCoT (schéma de cohérence territoriale) )
22-24, rue Dubois Meynardie , Marennes Hiers-Brouage , 17320 , France
05 46 47 49 71
https://www.marennes-oleron.com/scot/

GEMET

  • consommation du paysage

  • travaux de construction

Territoires du PMO

  • Pays Marennes Oléron

Registre de thème INSPIRE

  • Occupation des terres

  • Parcelles cadastrales

Contraintes d'accès
Restreint
Contraintes d'utilisation
Restreint
Autres contraintes

Données brouillons, de saisie en cours ou continue

Type de représentation spatiale
Vecteur
Langue de la ressource

fre

Exclusion
Non
N
S
E
W


Ressource en ligne
CoSIA - Descriptif de contenu ( WWW:LINK-1.0-http--samples )

Ce document décrit en termes de contenu, de caractéristiques générales et de précision géométrique, le produit CoSIA®.

Ressource en ligne
Comparatif OCS GE et CoSIA ( WWW:LINK-1.0-http--samples )

Descriptif des deux produits de l'IGN

Niveau
Jeu de données
Généralités sur la provenance

Téléchargement de la donnée et filtre sur l'emprise du territoire

Identifiant de la fiche
fe2d10b9-f545-11f0-9628-57b6621f13bf XML
Langue

fre

Jeu de caractères
Utf8
Type de ressource
Jeu de données
Date des métadonnées
2026-02-02T16:31:48
Nom du standard de métadonnées

ISO 19115:2003/19139

Point de contact
  Pôle Marennes Oléron -
 
 

Aperçus

Étendue spatiale

N
S
E
W


Mots clés

GEMET
consommation du paysage travaux de construction
Registre de thème INSPIRE
Occupation des terres Parcelles cadastrales

Fourni par

Lien vers le portail
Consultez l'intégralité des métadonnées et accédez à la donnée.

Ressources associées

Not available


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