Commentaire pour le suivi de la consommation foncière
Pour suivre les projets de construction pouvant ammener à la consommation foncière, une donnée commentaire permet de réaliser un suivi à la parcelle, jusqu'à la réalisation de l'aménagement.
Simple
- Date (Publication)
- 2026-01-19
- Identificateur
- https://carto.marennes-oleron.com/geonetwork/srv/resourcesfe2d10b9-f545-11f0-9628-57b6621f13bf
https://www.marennes-oleron.com/scot/
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GEMET
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consommation du paysage
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travaux de construction
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Territoires du PMO
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Pays Marennes Oléron
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Registre de thème INSPIRE
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Occupation des terres
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Parcelles cadastrales
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- Contraintes d'accès
- Restreint
- Contraintes d'utilisation
- Restreint
- Autres contraintes
-
Données brouillons, de saisie en cours ou continue
- Type de représentation spatiale
- Vecteur
- Langue de la ressource
-
fre
- Exclusion
- Non
- Ressource en ligne
-
CoSIA - Descriptif de contenu
(
WWW:LINK-1.0-http--samples
)
Ce document décrit en termes de contenu, de caractéristiques générales et de précision géométrique, le produit CoSIA®.
- Ressource en ligne
-
Comparatif OCS GE et CoSIA
(
WWW:LINK-1.0-http--samples
)
Descriptif des deux produits de l'IGN
- Niveau
- Jeu de données
- Généralités sur la provenance
-
Téléchargement de la donnée et filtre sur l'emprise du territoire
- Identifiant de la fiche
- fe2d10b9-f545-11f0-9628-57b6621f13bf XML
- Langue
-
fre
- Jeu de caractères
- Utf8
- Type de ressource
- Jeu de données
- Date des métadonnées
- 2026-02-02T16:31:48
- Nom du standard de métadonnées
-
ISO 19115:2003/19139
Datalogue du PMO