Datalogue du PMO
Dossiers refusés - Demandes d'urbanisme sur l'île d'Oléron
Liste des dossiers de demande refusés, générée par le logiciel d'instruction des demandes, sur le territoire de l'Île d'Oléron.
Simple
Information de l'identification
- Date (Prochaine mise à jour)
- 2025-06-03
- Date (Dernière mise à jour)
- 2025-05-09
- Date (Publication)
- 2022-11-16
- Identificateur
- https://carto.marennes-oleron.com/geonetwork/10898f51-65c0-11ed-bf5b-311e38f16f3d
Contributeur
- Type de représentation spatiale
- Vecteur
- Catégorie ISO
-
- Cadastre, aménagement
- Fréquence de mise à jour
- Continue
- Territoires du PMO
-
- Île d'Oléron
Contraintes sur la ressource
- Contraintes d'accès
- Restreint
- Contraintes d'utilisation
- Restreint
- Autres contraintes
- L124-5-II-2 du code de l’environnement (Directive2007/2/CE (INSPIRE), Article13.1.c)
- Langue
- Français
- Encodage de caractères
- Utf8
Généalogie des ressources
- Généralités sur la provenance
- Cette donnée a été saisie sur le logiciel d'instruction, par les agents des collectivités territoriales en charge de l'urbanisme sur le territoire de l'Île d'Oléron.
- Niveau
- Jeu de données
Information sur le système de référence
Identifiant
- Code
- EPSG:2154
- Description
- RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154)
- Niveau
- Jeu de données
Etendue
Métadonnées
- Identifiant de la fiche
- urn:uuid/10898f51-65c0-11ed-bf5b-311e38f16f3d
- Langue
- Français
- Encodage de caractères
- Utf8
Point de contact
Type de ressource
- Domaine d’application de la ressource
- Jeu de données
- Lien vers la métadonnée
- https://carto.marennes-oleron.com/geonetwork/srv/api/records/10898f51-65c0-11ed-bf5b-311e38f16f3d
- Informations de date (Création)
- 2023-08-22T11:00:54
- Informations de date (Révision)
- 2025-05-09T09:08:55
Norme des métadonnées
- Titre
- ISO 19115-3
