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Convention d'engagement réciproque - CDCIO/EAU 17

Convention visant à promouvoir la qualité de l’eau du robinet comme eau de boisson, et l’économie de la ressource par un meilleur suivi et une réduction des consommations.

Simple

Information de l'identification

Date (Dernière mise à jour)
2025-06
Identificateur
https://carto.marennes-oleron.com/geonetwork/3075463a-3b97-4f4e-be6a-bfa7ef2f6269

Contributeur

Distributeur

Pôle Marennes Oléron
22-24, rue Dubois Meynardie
Marennes Hiers-Brouage
17320
France
>

Propriétaire

Service Energie-Climat de la Communauté de communes de l'île d'Oléron -
59 route des Allées, CS 70085
Saint-Pierre-d’Oléron
17310
05 46 47 24 68
05 46 47 12 88 (facsimile)
>

Catégorie ISO
  • Cadastre, aménagement
  • Environnement
Fréquence de mise à jour
Non planifiée
Mots clés
  • PLU
  • Eau17
  • Ile d'Oléron
Territoires du PMO
  • Île d'Oléron
Registre de thème INSPIRE
  • Services d'utilité publique et services publics

Contraintes sur la ressource

Contraintes d'accès
Licence non restreinte
Langue
Français
Encodage de caractères
Utf8

Informations sur la distribution

Ressource en ligne
Document

Généalogie des ressources

Généralités sur la provenance
Signature entre la Communauté de Communes de l'Ile d'Oléron et le syndicat Eau 17.
Niveau
Document
Niveau
Document

Etendue

Métadonnées

Identifiant de la fiche
urn:uuid/3075463a-3b97-4f4e-be6a-bfa7ef2f6269

Langue
Français
Encodage de caractères
Utf8

Point de contact

Pôle Marennes Oléron - ()

Type de ressource

Domaine d’application de la ressource
Document
Lien vers la métadonnée
https://carto.marennes-oleron.com/geonetwork/srv/api/records/3075463a-3b97-4f4e-be6a-bfa7ef2f6269

Informations de date (Création)
2025-09-01T16:39:19
Informations de date (Révision)
2025-09-01T16:50:38

Norme des métadonnées

Titre
ISO 19115-3
 
 

convention_eau17_ccio.png

Étendue spatiale

Mots clés

Registre de thème INSPIRE
Services d'utilité publique et services publics

Ressources associées

Not available


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