Datalogue du PMO
Parcelles détenues par des personnes morales
Les fichiers des personnes morales recensent les personnes morales qui apparaissent dans la documentation cadastrale, en situation du 1er janvier de l'année de référence (n ou n-1 selon la date de téléchargement), comme détentrices de droits réels sur des immeubles, à l'exception des sociétés unipersonnelles et des entrepreneurs individuels.
Le fichier a été créé par le SIT du PMO avec les groupes de tiers suivants :
- Commune
- EPCI
- Conseil départemental
- Syndicat départemental
- Etat
- Conservatoire du Littoral
- Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Simple
Information de l'identification
- Date (Dernière mise à jour)
- 2025-02-11
- Identificateur
- https://carto.marennes-oleron.com/geonetwork/56146d64-c608-11ec-b127-39244d82ff97
Distributeur
- Type de représentation spatiale
- Vecteur
- Catégorie ISO
-
- Cadastre, aménagement
- Fréquence de mise à jour
- Annuelle
- Mots clés
-
- moissonnée sur data.gouv.fr
- Territoires du PMO
-
- Pays Marennes Oléron
Contraintes sur la ressource
- Contraintes d'accès
- Non restreint
- Langue
- Français
- Encodage de caractères
- Utf8
Informations sur la distribution
Auteur
Pôle Marennes Oléron
22 rue Dubois Meynardie
Marennes-Hiers-Brouage
17320
Informations sur la qualité des données
- Niveau
- Jeu de données
Rapport sur la qualité
Result
- Titre
- Spécification de données
- Degré de conformité
- true
Généalogie des ressources
- Généralités sur la provenance
- Le traitement se base sur les fichiers MAJIC de l'année N-1.
Information sur le système de référence
Identifiant
- Code
- EPSG:2154
- Niveau
- Jeu de données
Etendue
Métadonnées
- Identifiant de la fiche
- urn:uuid/56146d64-c608-11ec-b127-39244d82ff97
- Langue
- Français
- Encodage de caractères
- Utf8
Point de contact
Pôle Marennes Oléron - ()
Type de ressource
- Domaine d’application de la ressource
- Jeu de données
- Lien vers la métadonnée
- https://carto.marennes-oleron.com/geonetwork/srv/api/records/56146d64-c608-11ec-b127-39244d82ff97
- Informations de date (Révision)
- 2025-07-18T11:10:08
- Informations de date (Création)
- 2025-02-11T10:16:14
Norme des métadonnées
- Titre
- ISO 19115-3
