Datalogue du PMO
Remarques sur les PLU sur le territoire de la CCIO
Les agents des services urbanismes des communes de la Communauté de Communes de l'Ile d'Oléron et ainsi que les agents du service urbanisme de la CCIO cartographient : des remarques sur le zonage, les problématiques de calage du cadastre, et d'autres particularités. Les données sont ponctuelles ou surfaciques lorsqu'elles concernent l'ensemble de la parcelle.
Simple
Information de l'identification
- Date (Publication)
- 2022-09-18
- Identificateur
- https://carto.marennes-oleron.com/geonetwork/7ee30f5c-3812-11ed-9faf-ffc91c5a07d7
Contributeur
- Type de représentation spatiale
- Vecteur
- Catégorie ISO
-
- Cadastre, aménagement
- Fréquence de mise à jour
- Continue
- Territoires du PMO
-
- Île d'Oléron
Contraintes sur la ressource
- Contraintes d'accès
- Autres restrictions
- Contraintes d'utilisation
- Autres restrictions
- Autres contraintes
- L124-4-II-1 du code de l’environnement : sur des documents en cours d'élaboration
- Langue
- Français
- Encodage de caractères
- Utf8
Généalogie des ressources
- Généralités sur la provenance
- Cette donnée a été créée par les agents des collectivités territoriales en charge de l'urbanisme sur le territoire de l'Île d'Oléron croisée au zonage du PLU (2021) de la commune avec d'autres documents de contraintes d'aménagement du territoire et des orthophotographies.
- Niveau
- Jeu de données
Information sur le système de référence
Identifiant
- Code
- EPSG:2154
- Description
- RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154)
- Niveau
- Jeu de données
Etendue
Métadonnées
- Identifiant de la fiche
- urn:uuid/7ee30f5c-3812-11ed-9faf-ffc91c5a07d7
- Langue
- Français
- Encodage de caractères
- Utf8
Point de contact
Type de ressource
- Domaine d’application de la ressource
- Jeu de données
- Lien vers la métadonnée
- https://carto.marennes-oleron.com/geonetwork/srv/api/records/7ee30f5c-3812-11ed-9faf-ffc91c5a07d7
- Informations de date (Création)
- 2023-08-22T11:00:54
- Informations de date (Révision)
- 2025-01-15T13:37:06
Norme des métadonnées
- Titre
- ISO 19115-3
