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Parcelles intersectées par des aménagements cyclables sur Oléron

Ensemble des parcelles intersectées par des aménagements cyclables réalisées.

La partie intersectée de ces parcelles devraient être versées au domaine public et donc ne plus figuré au cadastre.


Celle-ci est donc une donnée de travail pour les services urbanisme et mobilité de la CCIO

Simple

Information de l'identification

Date (Publication)
2024-10-10
Identificateur
https://carto.marennes-oleron.com/geonetwork/b2de3cad-8710-11ef-a49a-870143637ceb

Distributeur

Pôle Marennes Oléron
22-24 rue Dubois Meynardie
Marennes Hiers-Brouage
17320

Contributeur

Type de représentation spatiale
Vecteur
Catégorie ISO
  • Cadastre, aménagement
Fréquence de mise à jour
Continue
Territoires du PMO
  • Île d'Oléron
Registre de thème INSPIRE
  • Parcelles cadastrales

Contraintes sur la ressource

Contraintes d'accès
Restreint
Contraintes d'utilisation
Restreint
Autres contraintes
L124-5-II-2 du code de l’environnement (Directive2007/2/CE (INSPIRE), Article13.1.c)
Langue
Français
Encodage de caractères
Utf8

Généalogie des ressources

Niveau
Jeu de données

Information sur le système de référence

Identifiant

Code
EPSG:2154
Description
RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154)
Niveau
Jeu de données

Etendue

Métadonnées

Identifiant de la fiche
urn:uuid/b2de3cad-8710-11ef-a49a-870143637ceb

Langue
Français
Encodage de caractères
Utf8

Point de contact

Pôle Marennes Oléron - ()

Type de ressource

Domaine d’application de la ressource
Jeu de données
Lien vers la métadonnée
https://carto.marennes-oleron.com/geonetwork/srv/api/records/b2de3cad-8710-11ef-a49a-870143637ceb

Informations de date (Création)
2024-10-10T16:14:25
Informations de date (Révision)
2025-01-16T16:06:25

Norme des métadonnées

Titre
ISO 19115-3
 
 

parcelles_intersectees_parcelles.png

Étendue spatiale

Mots clés

Registre de thème INSPIRE
Parcelles cadastrales

Ressources associées

Not available


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