• Datalogue du PMO
  •  
  •  
  •  

Suivi des PLU des communes du SCoT Marennes Oléron

Cette couche de données représente les communes suivies par le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT). Elle inclut des informations sur l'état du Plan Local d'Urbanisme (PLU) pour chaque commune, renseignées par l'agent en charge du SCoT via un websig. L'état du PLU peut être soit "attribué" soit "à jour".

Simple

Information de l'identification

Date (Publication)
2025-03-11
Identificateur
https://carto.marennes-oleron.com/geonetwork/dea3afc2-fe51-11ef-be60-2dd13423710d

Type de représentation spatiale
Vecteur
Catégorie ISO
  • Cadastre, aménagement
  • Limites politiques et administratives
Fréquence de mise à jour
Continue
Remarque sur la mise à jour
Les données sont mises à jour régulièrement par l'agent en charge du SCoT, en vue des préparations de réunions associées.
Territoires du PMO
  • Pays Marennes Oléron
Registre de thème INSPIRE
  • Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
  • Unités administratives

Contraintes sur la ressource

Contraintes d'accès
Autres restrictions
Contraintes d'utilisation
Autres restrictions
Autres contraintes
Pas de restriction d'accès au public
Langue
Français
Encodage de caractères
Utf8

Information sur le contenu

Description d’une propriété

Elément abstrait
false

Caractéristiques des attributs

Définition
Etat du PLU dans la commune
Cardinalités
1..n
Nom du type
VARCHAR

Liste de valeurs

Libellé
Attribué

Liste de valeurs

Libellé
En révision

Caractéristiques des attributs

Définition
Code INSEE
Cardinalités
1..1
Nom du type
VARCHAR

Caractéristiques des attributs

Définition
Remarques sur le PLU
Cardinalités
1..1
Nom du type
TEXT

Caractéristiques des attributs

Définition
Date d'approbation du PLU
Cardinalités
1..1
Nom du type
DATE

Caractéristiques des attributs

Définition
EPCI de la commune
Cardinalités
1..n
Nom du type
VARCHAR

Liste de valeurs

Libellé
CCBM

Liste de valeurs

Libellé
CCIO

Caractéristiques des attributs

Définition
Géométrie de l'objet
Cardinalités
1..1
Nom du type
geom

Caractéristiques des attributs

Définition
Identifiant unique de l'objet
Cardinalités
1..1
Nom du type
VARCHAR

Caractéristiques des attributs

Définition
Identifiant unique de la commune
Cardinalités
1..1

Caractéristiques des attributs

Définition
Nom de la commune
Cardinalités
1..1
Nom du type
VARCHAR

Informations sur la distribution

Auteur

Pôle Marennes Oléron
22-24, rue Dubois Meynardie
Marennes Hiers-Brouage
17320
France
>

Ressource en ligne
Application utilisant la ressource

Informations sur la qualité des données

Niveau
Attribut
Attributs
plu
Résumé
La précision des informations dépend de la fréquence des mises à jour et de la qualité des sources d'information.

Généalogie des ressources

Généralités sur la provenance
Les données contenues dans cette couche proviennent principalement des informations collectées et renseignées par l'agent en charge du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT). La mise à jour des données est effectuée via un système d'information géographique en ligne (websig), où l'agent indique l'état du Plan Local d'Urbanisme (PLU) pour chaque commune suivie par le SCoT. Les sources d'information incluent les documents officiels du PLU fournis par les communes, ainsi que les retours d'informations obtenus lors des réunions de suivi. La fréquence des mises à jour dépend de l'évolution des PLU et des besoins de suivi du SCoT, assurant ainsi une actualisation régulière et fiable des données.
Niveau
Attribut

Information sur le système de référence

Identifiant

Code
2154
Description
RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154)
Niveau
Jeu de données

Etendue

Métadonnées

Identifiant de la fiche
urn:uuid/dea3afc2-fe51-11ef-be60-2dd13423710d

Langue
Français
Encodage de caractères
Utf8

Point de contact

PMOmetadonnées - ()

Type de ressource

Domaine d’application de la ressource
Jeu de données
Lien vers la métadonnée
https://carto.marennes-oleron.com/geonetwork/srv/api/records/dea3afc2-fe51-11ef-be60-2dd13423710d

Informations de date (Révision)
2025-03-11T12:48:15
Informations de date (Création)
2025-03-11T11:41:29

Norme des métadonnées

Titre
ISO 19115-3
 
 

plu-suivi.png

Étendue spatiale

Mots clés

Registre de thème INSPIRE
Unités administratives Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Ressources associées

Not available


  •  
  •  
  •