Localisation des lotissements inventoriés par la Communauté de Communes de l'Île d'Oléron.

Identification, localisation, horodatage, étude d'opportunité et contraintes associées sur une sélection de parcelle.

Surface en intersection entre les zones d'aléas des PPRN de l'ile d'Oléron et du bassin de Marennes (DDTM17) avec l'occupation du sol. La typologie d'occupation du sol est regroupée selon la nomenclature NAFU de la Nouvelle-Aquitaine Ce jeu de données est construit dans le cadre de la révision du SCoT (projet arrêté en 2023) Echelle de calcul : Commune, EPCI, SCOT Unité de mesure : En ha / Répartition % Sources : PMO (BD_OCS)/DDTM 17 (Aléas des PPRN) / Nomenclature NAFU / Aléas (érosion, feux de forêt, submersion) Mise à jour des données : par millésime de la BD-OCS du PMO ou évolution des cartes d’aléas.

Localisation saisie par les espaces verts des communes, la donnée est non-exhaustive. Elle est saisie en vue de l'entretien du suivi des ces objets.

Localisation saisie par les espaces verts des communes, la donnée est non-exhaustive. Elle est saisie en vue de l'entretien du suivi des ces objets.

il s'agit des périmètres des zones de préemption sur lesquelles le Conseil Départemental de la Charente-Maritime intervient prioritairement dans le cadre d'acquisition de parcelles. Ce jeu de données contient également les parcelles acquises par le Département sur ces zones de préemption.

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Marennes-Hiers-Brouage et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2022. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposition au risque du PPRN ; - Zone réglementée du PPRN

Localisation saisie par les espaces verts des communes, la donnée est non-exhaustive. Elle est saisie en vue de l'entretien du suivi des ces objets.

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