Cette couche de données représente les communes suivies par le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT). Elle inclut des informations sur l'état du Plan Local d'Urbanisme (PLU) pour chaque commune, renseignées par l'agent en charge du SCoT via un websig. L'état du PLU peut être soit "attribué" soit "à jour".

Cette couche de données représente les communes suivies par le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT). Elle inclut des informations sur le suivi des procédures associées aux Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) pour chaque commune, renseignées par l'agent en charge du SCoT via un websig. Cette cartographie est utilisée par l'agent en vue des réunions de suivi du SCoT.

Identification, localisation, horodatage, étude d'opportunité et contraintes associées sur une sélection de parcelle.

Localisation des lotissements inventoriés par la Communauté de Communes de l'Île d'Oléron.

Surface en intersection entre les zones d'aléas des PPRN de l'ile d'Oléron et du bassin de Marennes (DDTM17) avec l'occupation du sol. La typologie d'occupation du sol est regroupée selon la nomenclature NAFU de la Nouvelle-Aquitaine Ce jeu de données est construit dans le cadre de la révision du SCoT (projet arrêté en 2023) Echelle de calcul : Commune, EPCI, SCOT Unité de mesure : En ha / Répartition % Mise à jour des données : par millésime de la BD-OCS du PMO ou évolution des cartes d’aléas.

Localisation saisie par les espaces verts des communes, la donnée est non-exhaustive. Elle est saisie en vue de l'entretien du suivi des ces objets.

Localisation saisie par les espaces verts des communes, la donnée est non-exhaustive. Elle est saisie en vue de l'entretien du suivi des ces objets.

Localisation saisie par les espaces verts des communes, la donnée est non-exhaustive. Elle est saisie en vue de l'entretien du suivi des ces objets.

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Marennes-Hiers-Brouage et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2022. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposition au risque du PPRN ; - Zone réglementée du PPRN

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Marennes-Hiers-Brouage et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2022. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposition au risque du PPRN ; - Zone réglementée du PPRN