Inventaire, localisation, certification de l'ensemble des adresses et de la signalisation liée de la commune de Saint-Georges-d'Oléron, réalisé par la commune en 2022, par agents, le conseil des sages et les élus de la commune. Depuis le 16 mai 2024, la mise à jour se réalise directement sur la Base Adresse Nationale. La diffusion par la Base Adresse Nationale

Premier inventaire du Baccharis dans le marais salé de la Seudre, en vue de la construction d'une stratégie de gestion adaptée. 93% du marais inventorié (quelques zones inaccessibles). Pas de fréquence de mise à jour identifiée à ce stade. Cette donnée a été récoltée au printemps 2024 dans le cadre d'un stage issu d'un partenariat entre le Syndicat mixte du Bassin de la Seudre (SMBS) et l'entente intercommunautaire pour le marais salé de la Seudre (CARA-CCBM).

**Echelle de calcul :** Commune, EPCI, SCOT **Définition :** En nombre **Sources :** CdC (taxe habitation) Aléas fort et très fort PPRN **Etat initial (SCoT 2023) :** 2021

La servitude de passage des piétons sur le littoral est destinée à assurer exclusivement le passage des piétons le long du littoral et à leur assurer un libre accès au littoral. Outre un droit de passage au profit des piétons, elle interdit aux propriétaires des terrains grevés et à leurs ayants-droit d'apporter à l'état des lieux des modifications de nature à faire, même provisoirement, obstacle au libre passage des piétons, sauf autorisation préalable accordée par le préfet, pour une durée de six mois au maximum. La servitude instaure en outre un droit pour l'administration compétente d'établir la signalisation nécessaire en vue de préciser l'emplacement de la servitude de passage et effectuer les travaux nécessaires pour assurer le libre passage et la sécurité des piétons, sous réserve d'un préavis de quinze jours sauf cas d'urgence.

Localisation saisie par les espaces verts des communes, la donnée est non-exhaustive. Elle est saisie en vue de l'entretien et du suivi de ces objets.

TF : sous-trame forestière de la donnée Trame Verte et Bleue. Identification des corridors, réservoirs et réservoirs secondaires.

Croisement de la couche des enveloppes urbaines en 2021 avec la couche de l'aléa submersion à long terme (Xynthia + 60 cm) des plans de préventions des risques naturels (PPRN) sur les communes de l'ile d'Oléron et du bassin de la Seudre : calcul de la surface en ha de ces espaces issus du découpage.

il s'agit des périmètres des zones de préemption sur lesquelles le Conseil Départemental de la Charente-Maritime intervient prioritairement dans le cadre d'acquisition de parcelles. Ce jeu de données contient également les parcelles acquises par le Département sur ces zones de préemption.

Indicateur réalisé dans le cadre pour le SCoT Marennes Oléron 2023 dans le cadre de l'axe 1 : Relever les défis du changement climatique du PADD. Croisement de la couche des enveloppes urbaines en 2021 avec la couche de l'aléa submersion à long terme (Xynthia + 60 cm) des plans de préventions des risques naturels (PPRN) sur les communes de l'ile d'Oléron et du bassin de la Seudre : calcul de la surface en ha des espaces issus du découpage, et calcul en pourcentage de la surface totale des enveloppes urbaines par commune. Echelle de calcul : Commune, EPCI, SCOT Unité de mesure: En ha -Répartition % Sources : PMO (BD_OCS)/DGFIP (cadastre)/ DDTM (Aléas des PPRN) Etat initial (SCoT 2023) : 2021

Emplacement des boîtes à livre sur l'île d'Oléron. Ces boîtes permettent à tout un chacun d'échanger un livre personnel contre un livre contenu dans la boîte à livre.