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Ensemble des parcelles intersectées par des aménagements cyclables réalisées. La partie intersectée de ces parcelles devraient être versées au domaine public et donc ne plus figuré au cadastre. Celle-ci est donc une donnée de travail pour les services urbanisme et mobilité de la CCIO
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Les agents des services urbanismes des communes de la Communauté de Communes de l'Ile d'Oléron et ainsi que les agents du service urbanisme de la CCIO localisent et renseignent les recours des dossiers d'urbanismes.
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Cette couche de données représente les communes suivies par le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT). Elle inclut des informations sur l'état du Plan Local d'Urbanisme (PLU) pour chaque commune, renseignées par l'agent en charge du SCoT via un websig. L'état du PLU peut être soit "attribué" soit "à jour".
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Cette couche de données représente les communes suivies par le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT). Elle inclut des informations sur le suivi des procédures associées aux Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) pour chaque commune, renseignées par l'agent en charge du SCoT via un websig. Cette cartographie est utilisée par l'agent en vue des réunions de suivi du SCoT.
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Les agents des services urbanismes des communes de la Communauté de Communes de l'Ile d'Oléron et ainsi que les agents du service urbanisme de la CCIO localisent et renseignent : l'état et la date du passage en commission.
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Base de données des acteurs éco-responsables de l'île d'Oléron ayant obtenus le label après certification par un auditeur neutre et indépendant.
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Identification, localisation, horodatage, étude d'opportunité et contraintes associées sur une sélection de parcelle.
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Les agents des services urbanismes des communes de la Communauté de Communes de l'Ile d'Oléron et ainsi que les agents du service urbanisme de la CCIO cartographient : des remarques sur le zonage, les problématiques de calage du cadastre, et d'autres particularités. Les données sont ponctuelles ou surfaciques lorsqu'elles concernent l'ensemble de la parcelle.
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Liste des dossiers de demande refusés, générée par le logiciel d'instruction des demandes, sur le territoire de l'Île d'Oléron.
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Localisation des lotissements inventoriés par la Communauté de Communes de l'Île d'Oléron.