TF : sous-trame forestière de la donnée Trame Verte et Bleue. Identification des corridors, réservoirs et réservoirs secondaires.

Diagnostic de l'ensemble des adresses et de la signalisation liée de la commune de La Brée-les-Bains, réalisé par la commune en décembre 2023, par deux agents lors d'une campagne terrain, ces données concernent des observations lors de ce diagnostic.

Zones artificialisées présentes dans les zones agricoles et naturelles du PLU de la commune

Les agents des services urbanismes des communes de la Communauté de Communes de l'Ile d'Oléron et ainsi que les agents du service urbanisme de la CCIO cartographient : des remarques sur le zonage, les problématiques de calage du cadastre, et d'autres particularités. Les données sont ponctuelles ou surfaciques lorsqu'elles concernent l'ensemble de la parcelle.

Délimitation des "zones construites" reposant sur la définition de l'IGN et intégrant une liste de postes de l'Occupation du Sol Grande échelle d'occupation et d'usage. Unités minimales de collecte : 200 m² pour les zones bâties, 500 m² pour les objets situés dans la zone construite, 2500 m² hors zone construite.

Sous-trame de la donnée Trame Verte et Bleue. Identification des corridors, réservoirs et réservoirs secondaires. Donnée Trame Verte et Bleue : Couche de travail pour la sous-trame littoral de la Trame Verte et Bleue

Parcelles appartenant à des personnes physiques nés avant le 1er janvier 2023 ou dont la date de naissance est manquante dans les matrices cadastrales

Inventaire, localisation, certification de l'ensemble des adresses et de la signalisation liée de la commune de Saint-Georges-d'Oléron, réalisé par la commune en 2022, par agents, le conseil des sages et les élus de la commune. Depuis le 16 mai 2024, la mise à jour se réalise directement sur la Base Adresse Nationale. La diffusion par la Base Adresse Nationale

Indicateur réalisé dans le cadre pour le SCoT Marennes Oléron 2023 dans le cadre de l'axe 1 : Relever les défis du changement climatique du PADD. Croisement de la couche des enveloppes urbaines en 2021 avec la couche de l'aléa submersion à long terme (Xynthia + 60 cm) des plans de préventions des risques naturels (PPRN) sur les communes de l'ile d'Oléron et du bassin de la Seudre : calcul de la surface en ha des espaces issus du découpage, et calcul en pourcentage de la surface totale des enveloppes urbaines par commune. Seuls les aléas fort et très fort sont retenus. Echelle de calcul : Commune, EPCI, SCOT Unité de mesure: En ha -Répartition % Etat initial (SCoT 2023) : 2021

Diagnostic de l'ensemble des adresses de la commune de Saint-Pierre-d'Oléron réalisé par la commune en 2022