Inventaire, localisation, certification de l'ensemble des adresses et de la signalisation liée de la commune de Saint-Georges-d'Oléron, réalisé par la commune en 2022, par agents, le conseil des sages et les élus de la commune. Depuis le 16 mai 2024, la mise à jour se réalise directement sur la Base Adresse Nationale. La diffusion par la Base Adresse Nationale

Premier inventaire du Baccharis dans le marais salé de la Seudre, en vue de la construction d'une stratégie de gestion adaptée. 93% du marais inventorié (quelques zones inaccessibles). Pas de fréquence de mise à jour identifiée à ce stade. Cette donnée a été récoltée au printemps 2024 dans le cadre d'un stage issu d'un partenariat entre le Syndicat mixte du Bassin de la Seudre (SMBS) et l'entente intercommunautaire pour le marais salé de la Seudre (CARA-CCBM).

La servitude de passage des piétons sur le littoral est destinée à assurer exclusivement le passage des piétons le long du littoral et à leur assurer un libre accès au littoral. Outre un droit de passage au profit des piétons, elle interdit aux propriétaires des terrains grevés et à leurs ayants-droit d'apporter à l'état des lieux des modifications de nature à faire, même provisoirement, obstacle au libre passage des piétons, sauf autorisation préalable accordée par le préfet, pour une durée de six mois au maximum. La servitude instaure en outre un droit pour l'administration compétente d'établir la signalisation nécessaire en vue de préciser l'emplacement de la servitude de passage et effectuer les travaux nécessaires pour assurer le libre passage et la sécurité des piétons, sous réserve d'un préavis de quinze jours sauf cas d'urgence.

**Echelle de calcul :** Commune, EPCI, SCOT **Définition :** En nombre **Sources :** CdC (taxe habitation) Aléas fort et très fort PPRN **Etat initial (SCoT 2023) :** 2021

Arbres saisies par les services techniques des communes du Pôle Marenne Oléron, les données sont non-exhaustives.

Localisation saisie par les espaces verts des communes, la donnée est non-exhaustive. Elle est saisie en vue de l'entretien du suivi des espaces

Localisation saisie par les espaces verts des communes, la donnée est non-exhaustive. Elle est saisie en vue de l'entretien et du suivi de ces objets.

Localisation saisie par les espaces verts des communes, la donnée est non-exhaustive. Elle est saisie en vue de l'entretien du suivi de ces objets.

Localisation saisie par les espaces verts des communes, la donnée est non-exhaustive. Elle est saisie en vue de l'entretien et du suivi de ces objets.

Inventaire, localisation, certification de l'ensemble des adresses et de la signalisation liée de la commune de Saint-Trojan-les-Bains, réalisé par la commune en 2023, par agents et élus de la commune. Depuis janvier 2024, la mise à jour se réalise directement sur la Base Adresse Nationale