Croisement des enveloppes urbaines 2021 avec le Référentiel d'OCcupation du Sol (OCS) de la Région NA afin d'identifier les espaces naturels, agricoles, et forestiers qui se trouvent à l'intérieur de ces enveloppes, lorsqu'ils sont situés en dehors des zones submersibles (foncier stratégique) : Localisation et calcul de la surface en ha des polygones issus du découpage, sur l'ensemble du territoire du SCoT. Cet indicateur a été construit dans le cadre du schéma de cohérence territoriale (SCoT) 2023 du Pôle Marennes Oléron.

Base de données d'Occupation du sol à grande échelle sur le Pays Marennes Oléron. Pays Marennes Oléron regroupe les communautés de communes du Bassin de Marennes et de l'Île d'Oléron, composé de 14 communes. Données produites par photo-interprétation.

Base de données d'Occupation du sol sur le territoire du Pôle Marennes Oléron, qui comprend 14 communes. L’interprétation des images aériennes est potentiellement soumise à une forte subjectivité. Elle est liée à la fois aux photo-interprètes et aux approches des postes de nomenclature qui diffèrent selon les acteurs.

Base de données d'Occupation du sol à grande échelle sur le Pays Marennes Oléron. Pays Marennes Oléron regroupe les communautés de communes du Bassin de Marennes et de l'Île d'Oléron, composé de 14 communes. Données produites par photo-interprétation.

Base de données d'Occupation du sol sur le territoire du Pôle Marennes Oléron, qui comprend 14 communes. Millésimes disponibles : 2006 - 2010 - 2014 - 2018. L’interprétation des images aériennes est potentiellement soumise à une forte subjectivité. Elle est liée à la fois aux photo-interprètes et aux approches des postes de nomenclature qui diffèrent selon les acteurs.

Détection des panneaux de circulation par Mapillary https://www.mapillary.com Attention la donnée n'est pas exhaustive, mais a une valeur expérimentale.

Cette couche de données représente les communes suivies par le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT). Elle inclut des informations sur le suivi des procédures associées aux Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) pour chaque commune, renseignées par l'agent en charge du SCoT via un websig. Cette cartographie est utilisée par l'agent en vue des réunions de suivi du SCoT.

Parcelles appartenant à des personnes physiques nés avant le 1er janvier 2023 ou dont la date de naissance est manquante dans les matrices cadastrales

Les fichiers des personnes morales recensent les personnes morales qui apparaissent dans la documentation cadastrale, en situation du 1er janvier de l'année de référence (n ou n-1 selon la date de téléchargement), comme détentrices de droits réels sur des immeubles, à l'exception des sociétés unipersonnelles et des entrepreneurs individuels. Le fichier a été créé par le SIT du PMO avec les groupes de tiers suivants : - Commune - EPCI - Conseil départemental - Syndicat départemental - Etat - Conservatoire du Littoral - Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine

Diagnostic de l'ensemble des adresses et de la signalisation liée de la commune de La Brée-les-Bains, réalisé par la commune en décembre 2023, par deux agents lors d'une campagne terrain, ces données concernent des observations lors de ce diagnostic.